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FINANCES
La promotion des FCC est parfois telle qu'on
dénature le traitement fiscal des fonds communs
constitués en fiducie. On oublie que dans ces
derniers, les frais effacent en premier les revenus
d'intérêt, le dividende majoré et, par la suite, la
partie taxable du gain en capital. Les pertes
réalisées sur certains titres d'un fonds commun
constitué en fiducie effacent une partie des gains
réalisés sur d'autres titres du même fonds.
Quand l'attrait des FCC s'explique en grande partie
par la réalisation de pertes ou par l'ampleur des
frais pour réduire les revenus taxables, c'est signe
qu'il faut prendre du recul. Selon nous, le succès en
placement passe d'abord par des frais de gestion
bas ainsi que la nécessité de réaliser beaucoup plus
de gains que de pertes.
Depuis plusieurs années, il est peu pertinent
d'injecter du capital dans une société strictement
pour réaliser du revenu de placement. La fiscalité
joue ici un rôle relativement neutre. Même si on
a un capital important avec un portefeuille très
diversifié, il y a une limite à la capacité des frais et
des pertes d'effacer tous les gains. Comme pour un
FCC, la société peut payer ses propres impôts sans
verser de revenu taxable à l'actionnaire. La fiscalité
des revenus des FCC, comme l'indique l'IFIC dans
ses revendications auprès de l'ARC, ne prévoit pas
de traitement favorable.
La Loi de l'impôt sur le revenu permet de bien
comprendre les caractéristiques des régimes
enregistrés (REER, CELI, REEE et REEI). Les
fonds de travailleurs, une sorte de FCC, profitent
clairement d'un crédit propre à eux qui rend
attrayante l'épargne dans ce type de véhicule.
Pour tous ces véhicules, il est facile de démontrer
les spécificités qui les rendent très efficaces.
Cependant, il est impossible de trouver un article
particulier qui justifie l'avantage fiscal des FCC.
Le danger est donc de mal utiliser les réels attributs
des FCC dans une projection de retraite et ainsi
surestimer la richesse d'un retraité. Le planificateur
financier devrait toujours tenter de se rapprocher le
plus possible de la réalité dans ses projections. Les
FCC ne sont pas un mauvais produit, mais s'ils offrent
vraiment un avantage, celui-ci se situe probablement
au niveau de leur neutralité fiscale plutôt qu'au
niveau du report exagéré des gains dans le futur. Et
si un avantage existe réellement, ce qui est douteux,
il ne pourrait être que négligeable à long terme. La
prudence s'impose… Oui, l'impôt est partout !
