La Cible

13 FISCALITÉ Tableau 1 INTÉRÊTS VS GC (100 000 $, TIGC à 50 %, TMIM à 53,31 %) : La valeur du conseil 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 A – Intérêts à 2 %, S.O. Valeur après impôt 100 934 $ 101 877 $ 102 828 $ 103 788 $ 104 758 $ 105 736 $ 106 723 $ 107 720 $ 108 726 $ 109 741 $ B1 - GC 2 %, TRAP 0 % Valeur après impôt 101 467 $ 102 963 $ 104 489 $ 106 046 $ 107 634 $ 109 254 $ 110 906 $ 112 591 $ 114 310 $ 116 063 $ B2 - GC 2 %, TRAP 10 % Valeur après impôt 101 467 $ 102 962 $ 104 486 $ 106 039 $ 107 619 $ 109 228 $ 110 865 $ 112 530 $ 114 224 $ 115 946 $ B3 - GC 2 %, TRAP 100 % Valeur après impôt 101 467 $ 102 955 $ 104 466 $ 105 998 $ 107 553 $ 109 131 $ 110 732 $ 112 356 $ 114 004 $ 115 677 $ B1 - INT vs 0 % Écart net favorable ($) 533 $ 1 087 $ 1 662 $ 2 258 $ 2 877 $ 3 518 $ 4 182 $ 4 871 $ 5 584 $ 6 321 $ B1 - INT vs 0 % Écart net favorable (%) 0,5 % 1,1 % 1,6 % 2,2 % 2,7 % 3,3 % 3,9 % 4,5 % 5,1 % 5,8 % B2 - INT vs 10 % Écart net favorable ($) 533 $ 1 086 $ 1 658 $ 2 250 $ 2 862 $ 3 492 $ 4 141 $ 4 810 $ 5 498 $ 6 205 $ B2 - INT vs 10 % Écart net favorable (%) 0,5 % 1,1 % 1,6 % 2,2 % 2,7 % 3,3 % 3,9 % 4,5 % 5,1 % 5,7 % B3 - INT vs 100 % Écart net favorable ($) 533 $ 1 079 $ 1 638 $ 2 210 $ 2 796 $ 3 395 $ 4 008 $ 4 636 $ 5 278 $ 5 935 $ B3 - INT vs 100 % Écart net favorable (%) 0,5 % 1,1 % 1,6 % 2,1 % 2,7 % 3,2 % 3,8 % 4,3 % 4,9 % 5,4 % B1 - INT vs 0 % Honoraires bruts à facturer sur le scénario B pour obtenir le même résultat que le scénario A 1,14 % 1,15 % 1,15 % 1,16 % 1,16 % 1,17 % 1,17 % 1,18 % 1,18 % 1,19 % B2 - INT vs 10 % 1,14 % 1,15 % 1,15 % 1,15 % 1,16 % 1,16 % 1,17 % 1,17 % 1,17 % 1,17 % B3 - INT vs 100 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % B1 - INT vs 0 % Combien de rendement brut faut-il sur le scénario A pour atteindre le résultat du scénario B 3,14 % 3,15 % 3,16 % 3,17 % 3,17 % 3,18 % 3,19 % 3,20 % 3,21 % 3,21 % B2 - INT vs 10 % 3,14 % 3,15 % 3,16 % 3,16 % 3,17 % 3,17 % 3,18 % 3,18 % 3,19 % 3,19 % B3 - INT vs 100 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % 3,14 % B1 - INT vs 0 % Combien de rendement brut de plus faut-il sur le scénario A pour atteindre le résultat du scénario B 1,14 % 1,15 % 1,16 % 1,17 % 1,17 % 1,18 % 1,19 % 1,20 % 1,21 % 1,21 % B2 - INT vs 10 % 1,14 % 1,15 % 1,16 % 1,16 % 1,17 % 1,17 % 1,18 % 1,18 % 1,19 % 1,19 % B3 - INT vs 100 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % 1,14 % Le scénario A (la première ligne) représente l'accumulation après impôt pour un placement en intérêts composés à 2 %. Le scénario B1 (la deuxième ligne) représente l'accumulation après impôt pour un placement avec une croissance de 2 % comportant un taux de roulement annuel du portefeuille (TRAP) de 0 %. Cela signifie que le placement (par exemple un fonds d'actions) est acheté et conservé à 100 % pour toute la durée et qu'aucune distribution de gain en capital (ni de dividendes) n'a été effectuée par le fonds. Le scénario B2 (la troisième ligne) représente l'accumulation après impôt pour un placement avec une croissance de 2 % comportant un TRAP de 10 %. Cela signifie que, annuellement, 10 % de la valeur du placement est disposée (soit par vente et rachat à des fins de rééquilibrage ou de diversification, soit par distribution de gain en capital). Aucune autre distribution de revenu n'a été effectuée par le fonds. Le scénario B3 (la quatrième ligne) représente l'accumulation après impôt pour un placement avec une croissance de 2 % comportant un TRAP de 100 %. Cela signifie que, annuellement, 100 % de la valeur du placement est disposée. Donc, aucun report de réalisation du gain en capital n'est possible. Aucune autre distribution de revenu n'a été effectuée par le fonds. Sans surprise, la meilleure accumulation est celle du scénario B1, puisque le gain en capital est moins imposé que l'intérêt et puisque le report est maximisé grâce au TRAP de 0 %. Les six lignes suivantes comparent les écarts d'accumulation en dollars et en pourcentages cumulatifs entre les différents scénarios INT vs x % TRAP. La section suivante compare les trois scénarios et répond à la question existentielle suivante : « Combien d'honoraires faudrait-il facturer sur le scénario B pour obtenir le même résultat net qu'au scénario A ? » Autrement dit, le conseiller qui propose au client d'investir dans le but de générer du gain en capital plutôt que de l'intérêt pourrait facturer combien en honoraires pour que le résultat net soit identique ? D'aucuns pourraient penser que l'exercice a pour but de facturer le maximum d'honoraires. Il n'en est rien. Le but est simplement d'exprimer en honoraires la valeur du conseil qui a été fourni au client. En effet, plusieurs questions ou tendances sont apparues dans le domaine financier au fil du temps. Depuis plusieurs années déjà, quelques fiscalistes (dont le soussigné) se sont attardés sur l'optimisation fiscale des décaissements. Le sujet est toujours brûlant d'actualité. Cependant, une nouvelle tendance branchée a fait son apparition graduellement depuis quelques années déjà et n'en

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