La Cible

Mai 2022

La Cible, magazine officiel de l’IQPF, est destinée aux planificateurs financiers et leur permet d’obtenir des unités de formation continue (UFC). Chaque numéro aborde une étude de cas touchant les différents domaines de la planification financière.

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9 FINANCES Rendement additionnel brut généré par le « buy & hold » Rappelons que notre démarche est effectuée au taux maximum d'imposition de 53,305 % (avant impact du taux effectif marginal d'imposition, le TEMI). En réalité, l'imposition annuelle pourrait être moindre pendant la phase d'accumulation ou au moment de la disposition du placement, selon les autres revenus imposables de Maxime. Si on parle d'un taux d'imposition uniforme plus bas, disons 43 % au lieu de 53 %, la valeur ajoutée du « buy & hold » est réduite, s'approchant de 10 % au lieu de 12 %. Bien entendu, si la somme avait été déposée dans un CELI, le capital accumulé ne serait aucunement imposable et on pourrait dire que le rendement après impôts a bien été de 6,50 %, donc mieux que le 5,38 % après impôts d'un rendement brut de 7,33 %. En fait, en gain en capital, le 6,50 % de rendement net dans un CELI représente un rendement brut de 8,86 %. Mais encore une fois, écartons la notion du CELI pour le moment et revenons sur la valeur ajoutée du « buy & hold ». On reconnaît qu'il y aura de l'imposition annuelle sur le versement de dividendes, de même que sur du gain en capital lors du rééquilibrage du portefeuille de placement. Même si le portefeuille n'a pas de titres à revenu fixe, il faudra rééquilibrer pour conserver les répartitions cibles en matière de géographie, de secteurs de l'économie et de bien d'autres éléments de diversification. Bien entendu, si on ajoutait des frais de gestion, l'imposition serait moindre, car les frais viendraient réduire la partie imposable. Toutefois, si on a moins d'impôt à payer, il faut constater que l'accumulation sera forcément réduite en raison du déboursé direct des frais. Mais restons dans la simplicité pour l'instant. Ainsi, avec l'option proposée par Jonathan, le montant de 1 000 $ pourrait devenir 2 538 $, ou même 2 851 $, après 20 ans. Rappelons que le second montant plus élevé reflète une accumulation très optimiste sans « roulement du portefeuille » et une disposition et imposition seulement après 20 ans. Il aurait été sage pour Jonathan de mentionner que même dans un scénario hors RRS ou hors REER, il peut y avoir une facture fiscale au retrait. Dans notre cas, on parle de gain en capital. Comparaison avec le RRS ou le REER La table est maintenant mise pour aborder les commentaires de Jonathan, qui pointe du doigt l'effet négatif de l'imposition totale de chaque retrait d'une somme accumulée dans un RRS ou un REER (car il y a perte de la nature du rendement), le retrait étant même imposé sous forme de revenu ordinaire et non pas en gain en capital. Rien de plus vrai ici. Mais Jonathan semble négliger la déduction fiscale découlant de la cotisation au régime enregistré. Dans l'exemple précédent d'un investissement de 1 000 $, il faut se rappeler que cette somme provenait d'un revenu ayant déjà été imposé. Par conséquent, au taux marginal d'imposition de 53,305 %, il devait y avoir un revenu brut de 2 142 $. En sacrifiant 2 142 $ de revenu imposable au bénéfice d'une cotisation au RRS ou au REER, l'impact sur le montant disponible après impôts n'est donc que de 1 000 $ pour Maxime. Pour faire une comparaison équitable, il faut présumer une épargne initiale plus significative, soit un compte de placement de 2 142 $ (à impôts différés dans le RRS), au lieu de 1 000 $ hors régime enregistré. Regardons maintenant comment va évoluer cette épargne. Avec le même rendement, après 20 ans, la somme devrait atteindre 7 546 $ avant impôts. Pour être équitable, il faut maintenant soustraire l'impôt latent, la fameuse étape sur laquelle Jonathan semble insister. Sur la base du taux marginal maximum d'imposition, on obtient 3 524 $. Le même montant que l'on aurait eu si le dépôt initial de 1 000 $ avait été effectué dans ce parfait « abri fiscal » qu'est le CELI. Cette somme de 3 524 $, malgré la facture fiscale de 4 022 $ qu'il a fallu acquitter, dépasse l'accumulation de 2 852 $ mentionnée précédemment. Un gain de 24 % d'accumulation par rapport à la stratégie du « buy & hold » parfait. Jonathan s'acharne sur l'impôt de 4 022 $ à payer, mais néglige d'examiner toute la chaîne qui se cache derrière cette facture fiscale. Dans la réalité, la situation est toujours plus complexe, car il faudrait considérer l'impact du TEMI lors de la déduction et lors de l'imposition au retrait. Mais déjà, on devine que le CELI, le RRS et le REER se ressemblent étrangement et qu'ils surpassent l'accumulation dans un compte non enregistré. Le RRS et le REER reportent l'imposition qui normalement aurait été appliquée au moment où le salaire est gagné. En différant l'imposition, on a une somme plus importante qui travaille dès le départ pour générer des gains. L'imposition lors du retrait seulement fait que le rendement n'a, en quelque sorte, jamais été imposé, comme pour le CELI. Le CELI sortira gagnant ou perdant versus le RRS et le REER selon l'écart entre les impacts fiscaux et entre les programmes sociaux en cours d'accumulation et au moment des retraits. Si l'on revient strictement au RRS et au REER, le gain par rapport à un placement non enregistré différera également selon le TEMI applicable lors des cotisations et lors des retraits. Si le TEMI à la retraite est inférieur à celui au moment de l'épargne, le gain sera encore supérieur. L'inverse est aussi vrai, mais, comme mentionné plus haut, le RRS et le REER ont une marge de manœuvre de 24 % pour compenser cela.

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