La Cible

Octobre 2020

La Cible, magazine officiel de l’IQPF, est destinée aux planificateurs financiers et leur permet d’obtenir des unités de formation continue (UFC). Chaque numéro aborde une étude de cas touchant les différents domaines de la planification financière.

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20 lacible | Octobre 2020 DOSSIER L'OPTIMISATION FISCALE, LE SAINT-GRAAL ! L'optimisation fiscale des placements est le Saint- Graal de l'industrie financière. Il s'agit de tenter d'améliorer le rendement net global du portefeuille en priorisant le placement de certaines catégories d'actifs dans les différents véhicules d'épargne, tout en respectant le profil d'investisseur. Aussi, la stratégie d'optimisation fiscale doit être analysée après impôts, tout comme la répartition des actifs. Paramètres de base Prenons l'exemple d'un portefeuille total de 400 000 $ réparti également dans quatre différents comptes, soit un REER, un CELI, un compte non enregistré (NE) et un compte de compagnie de gestion. La première étape, avant même de considérer une optimisation fiscale, est de répartir David Truong CIWM, Pl. Fin., M. Fisc. Conseiller, Centre d'expertise Banque Nationale Gestion Privée 1859 le montant net total selon le profil d'investisseur. En prenant pour hypothèse un taux d'impôt maximum et un solde nul pour les comptes fiscaux de la société, le montant total net après impôts est de 298 670 $, qui sera réparti selon le profil d'investisseur. Avec un profil équilibré, nous obtenons ainsi le résultat illustré au tableau 1 ci-dessous Si on ne cherche pas à optimiser fiscalement les placements, le processus s'arrête ici, et on applique la même répartition d'actifs pour chacune des entités après impôts (voir le tableau 2 ci-dessous). Pour la projection de base, on applique les hypothèses de rendement selon les Normes d'hypothèses de projection de l'IQPF et de FP Canada (3,80 % après déduction de frais de gestion de 1,00 %) avec un rééquilibrage annuel. Nous avons utilisé une composante de 25 % sur les rendements des actions pour les dividendes et une récupération de l'impôt sur les revenus étrangers de 15 %, s'il y a lieu. Finalement, puisque nous souhaitons obtenir la valeur nette après impôts, nous avons pris en considération les comptes fiscaux de la société de gestion qui augmentent chaque année en fonction du type de revenu (CDC, IMRTD, IMRTDND et CRTG ; voir le tableau 3). Sans optimisation fiscale, nous obtenons ainsi une valeur nette totale de 601 567 $ après 20 ans. Cette valeur sera notre montant de référence pour déterminer si l'optimisation fiscale crée une valeur Tableau 1 Tableau 2 Montant brut Montant net Actif Profil Montant net REER 100 000 $ 46 690 $ Encaisse 5 % 14 934 $ CELI 100 000 $ 100 000 $ Titres à revenu fixe 35 % 104 535 $ NE 100 000 $ 100 000 $ Act. privilégiées 5 % 14 934 $ GESTION 100 000 $ 51 980 $ Act. canadiennes 15 % 44 801 $ Total 400 000 $ 298 670 $ Act. américaines 35 % 104 535 $ Act. internationales 5 % 14 934 $ Total 100 % 298 670 $ Année 0 MONTANT NET (DÉBUT) Répartition après impôts REER CELI NE GESTION Total Encaisse 2 335 $ 5 000 $ 5 000 $ 2 599 $ 14 934 $ 5 % Titres à revenu fixe 16 342 $ 35 000 $ 35 000 $ 18 193 $ 104 535 $ 35 % Act. privilégiées 2 335 $ 5 000 $ 5 000 $ 2 599 $ 14 934 $ 5 % Act. canadiennes 7 004 $ 15 000 $ 15 000 $ 7 797 $ 44 801 $ 15 % Act. américaines 16 342 $ 35 000 $ 35 000 $ 18 193 $ 104 535 $ 35 % Act. internationales 2 335 $ 5 000 $ 5 000 $ 2 599 $ 14 934 $ 5 % Total 46 690 $ 100 000 $ 100 000 $ 51 980 $ 298 670 $ 100 %

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