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lacible | Août 2015
FINANCES
Étude de cas
E n p h i l a n t h ro p i e, l e s p u b l i c i t é s ra p p e l l e n t
constamment les avantages fiscaux d'un don. Vous
les trouverez dans le tableau ci-dessous. Ainsi, un
don de 10 000 $ donnerait droit à un avantage
fiscal de 4 790 $ en 2015. Le regroupement des
dons dans une seule année permet de rendre les
petits dons fiscalement plus rentables.
LE DON DE CHARITÉ : UN
AVANTAGE FISCAL, MAIS
AVANT TOUT UN DON
Daniel Laverdière
A.S.A., Pl. Fin.
Directeur principal planification financière
et service conseil
Banque Nationale Gestion privée 1859
On voit dans le second tableau qu'en donnant
1 000 000 $ immédiatement, le coût net serait de
l'ordre de 500 000 $ (on présume une déduction
complète du don) et l'actif demeure présent un
peu après 2045. Mais qu'arriverait-il si le rendement
projeté baissait de 1 % ?
Premiers 200 $ Excédent
Fédéral 15,00 % 29,00 %
Abattement -2,48 % -4,79 %
Québec 20,00 % 24,00 %
Total 32,53 % 48,22 %
10 000 $ 65,00 $ 4 725,00 $
Le don d'une immobilisation provoque une
disposition du bien et peut entraîner la réalisation
d'un gain ou d'une perte en capital. Dans le cas d'un
don de titres cotés en Bourse, le gain est annulé.
Il est important de se rappeler que l'effet net
d'un don est habituellement un appauvrissement
personnel. Avant de procéder à un don, il faut
donc s'assurer d'avoir atteint une indépendance
financière.
Prenons l'exemple de Jean-Marie, qui est âgé de
65 ans et qui a 41 000 $ de CELI, 500 000 $ de
REER et 800 000 $ en placements non enregistrés.
Il a la RRQ maximale et dépense 45 000 $ par
année. Le tableau suivant indique clairement
qu'à 95 ans (en 2045), l'actif est très appréciable,
excédant 1 200 000 $ (l'inflation est estimée à 2 %
et le rendement à 3,75 %).
Tableau 1
Tableau 2
