La Cible

Octobre 2021

La Cible, magazine officiel de l’IQPF, est destinée aux planificateurs financiers et leur permet d’obtenir des unités de formation continue (UFC). Chaque numéro aborde une étude de cas touchant les différents domaines de la planification financière.

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14 lacible | Octobre 2021 FISCALITÉ Vente à 100 % au début de l'année 1 JVM de départ : 100 000 $ PBR de départ : 70 000 $ (70 %) Taux d'impôt : 53,31 % Taux de roulement annuel : 10 %, en fin d'année Taux de rendement : 4 % en gain en capital non réalisé TIGC de départ : 50 % TIGC futur : 66,67 % Tableau 5 ❶ = Le scénario de vente à la fin de l'année 1 est supérieur au scénario dans lequel on ne vend pas Année du changement de TIGC à 66,67% Durée (années) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 2 ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ 3 ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ 4 ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ 5 ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ 6 ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ ❶ 7 ❶ ❶ ❶ ❶ 8 ❶ 9 10 Ce tableau est différent du Tableau 1 en ce que le client réalise 10 % de son gain en capital chaque année, pour différentes raisons reliées surtout à la gestion de portefeuille. Afin que la VAFTIGC soit rentable, il faut que l'augmentation du TIGC se produise dans les trois années suivantes, sinon l'horizon de conservation des titres entrera en ligne de compte. Il est intéressant de constater que si on anticipe un taux de roulement annuel substantiel du portefeuille, les clients qui croient fermement que le taux augmentera à 66,67 % dans les 3 prochaines années voudront possiblement appliquer la VAFTIGC. Ce qui ne veut pas dire qu'ils ont raison, le taux pourrait ne pas changer ! Tableaux 6, 7 et 8 Nous avons recréé le Tableau 5, mais avec différentes augmentations du TIGC. La forme des nouveaux tableaux est semblable. Par contre, pour que la VAFTIGC soit rentable, plutôt qu'au cours des 3 années suivantes dans le cas d'une augmentation du TIGC à 66,67 %, elle doit se produire : • d u ra n t l e s 6 a n n é e s s u i va n te s p o u r u n e augmentation du TIGC à 75 % (Tableau 6, non reproduit) ; • d u ra n t l e s 7 a n n é e s s u i va n te s p o u r u n e augmentation du TIGC à 80 % (Tableau 7, non reproduit) ; • d u ra n t l e s 9 a n n é e s s u i va n te s p o u r u n e augmentation du TIGC à 100 % (Tableau 8, non reproduit). Par manque d'espace, nous n'avons pu reproduire tous les tableaux. Tableaux 9 et suivants Nous avons produit plusieurs autres tableaux que nous ne pouvons inclure ici. Mais nous avons dégagé les constats additionnels suivants : • La quantité de gain en capital latent sur le placement au début de l'exercice ne change pas les conclusions. • Le taux de rendement sur le gain en capital non réalisé (2 %, 3 %, 4 % ?) a un impact sur les tableaux et les durées rentables. Par exemple, un taux de rendement de 3 % sur le gain en capital non réalisé augmente la durée sur laquelle la stratégie de VAFTIGC est profitable (par rapport au Tableau 5, lequel est effectué à un taux de 4 %). Ceci est vrai, que le taux de roulement annuel soit de 0 % ou de 10 %. • Si on anticipe un taux marginal d'imposition plus bas au moment du retrait futur (à la retraite ?), les tableaux seront différents. • Si la comparaison est faite sur une base de valeur brute plutôt que de valeur liquidative nette, on constate que le fait de ne pas effectuer une

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