La Cible

10 lacible | Octobre 2019 FINANCES Étude de cas Benjamin craint de survivre à son argent et se demande si l'achat d'une rente avec les fonds provenant de son régime de retraite serait une bonne idée. Il y a aussi l'aspect fiscal, bien sûr : peut-être serait-il plus avantageux d'utiliser une autre source de fonds pour acheter sa rente ? Le produit de rente viagère est trop souvent écarté, alors qu'il devrait avoir une place de choix pour répondre au risque d'épuisement prématuré des fonds en cas de longévité. Pour les fins de notre discussion, nous tiendrons pour acquise la pertinence de la rente pour Benjamin. Nous examinerons la fiscalité de la rente selon que la prime provient de fonds retirés d'un régime enregistré (régime de retraite simplifié, REER ou FERR), d'un placement non enregistré ou même d'un CELI. Disons que Benjamin désire une rente à partir de 65 ans, avec une prime de 100 000 $ lui permettant de se procurer une rente viagère immédiate de 480 $ par mois (dont 73 $ sont taxables si les fonds pour payer la prime sont retirés d'un régime non enregistré), garantie 10 ans. Alors, de quelle source piger pour souscrire cette rente ? Fonds d'un CELI Réglons rapidement le cas de la rente dont les fonds proviennent d'un CELI. Ici, on ne fait pas référence à un retrait du CELI pour acheter une rente non enregistrée, mais bien à une rente provenant directement d'un CELI. On renoncerait donc à l'accès au capital, et l'entièreté des revenus mensuels serait non taxable. Théoriquement, chaque mensualité versée au titulaire de la rente deviendrait un retrait de CELI, comme chaque paiement d'une rente provenant d'un REER constitue un retrait taxable du REER. Puisqu'on serait dans l'environnement CELI, chaque retrait devrait en principe créer de nouveaux droits de CELI. LA FISCALITÉ DE LA RENTE VIAGÈRE Daniel Laverdière A.S.A., Pl. Fin. Directeur principal Centre d'expertise Banque Nationale Gestion privée 1859 Malheureusement, il semble que la Loi de l'impôt sur le revenu prévoit que pour un CELI, le contrat de rente doit être rachetable à tout moment. L'Association canadienne des compagnies d'assurance de personne (ACCAP) tente d'ailleurs de faire tomber cette regrettable condition. Certains fonds assortis de revenus minimums garantis pourraient être admissibles, mais on s'éloigne ici de la rente viagère traditionnelle. Fonds d'un régime enregistré Le taux de rendement interne d'une rente viagère n'est connu qu'au moment du décès. Le graphique ci-dessous illustre l'évolution du taux de rendement qui augmente avec la survie. Dans notre cas, si le décès a lieu dans les 10 premières années, le rendement sera négatif, de l'ordre de -10,5 % (120 versements payables). Par la suite, le rendement augmente pour devenir nul après 208 mois (17,4 ans). Si le décès a lieu vers l'âge médian des décès, le rendement se situe autour de 1,5 % et il dépasse le 3,0 % si on est dans le dernier quartile des décès. Le risque à la retraite n'étant pas le décès, mais la survie, le produit financier prévoit de façon intrinsèque que les survivants recueillent une plus grande part du gâteau, les aidant ainsi à faire face à des dépenses qui s'éternisent. En comparant l'évolution des fonds d'un investisseur préférant conserver son REER au lieu d'acheter cette rente, on constate que le résultat dépendra de deux données inconnues : le rendement et la longévité. Un taux de rendement de 3 % est insuffisant pour garantir le non-épuisement des fonds. À 90 ans, la probabilité d'être en vie demeure de l'ordre de 30 % (encore plus pour un non-fumeur). Avec un taux de rendement de 5 %, le graphique illustre bien qu'à 100 ans, les fonds ne sont pas épuisés. Bien entendu, si le décès a lieu vers la médiane, à 85 ans, il faut un rendement supérieur à 2 % dans le régime si on veut laisser un solde aux héritiers.

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